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Marques déposées par Papeterie de Pont-Sainte-Maxence
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SENLIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENLIS
Papeterie de Pont-Sainte-Maxence

Numéro de dépôt :
940193
Date de dépôt :
09/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SENLIS

Déposée le 9 décembre 1975 par Papeterie de Pont-Sainte-Maxence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SENLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Papeterie de Pont-Sainte-Maxence domicilié(e) (soc. an.), rue Pasteur, Pont-Sainte-Maxence (Oise). - France.

La marque SENLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SENLIS est expirée depuis le 9 décembre 1985.

Papeterie de Pont-Sainte-Maxence a également déposé les autres marques suivantes : TITANIA , SECUPRINT , SENLIS , SETCOAT


Papeterie de Pont-Sainte-Maxence - (soc. an.), rue Pasteur, Pont-Sainte-Maxence (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies.